Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROTONET
Numéro de dépôt :
1106556
Date de dépôt :
12/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ROTONET
Déposée le 12 septembre 1979 par GUSTIN FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROTONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROTONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106556.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ROTONET est expirée depuis le 12 septembre 1989.
GUSTIN FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-013